Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUPLISOL
HEBRARD ALAIN, CHRISTIAN, HENRI

Numéro de dépôt :
3188704
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
14/10/2012
SOUPLISOL de HEBRARD ALAIN

Présentation de la marque SOUPLISOL

Déposée le 14 octobre 2002 par HEBRARD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SOUPLISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est HEBRARD ALAIN, CHRISTIAN, HENRI domicilié(e) Mas Don Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEBRARD ALAIN domicilié(e) Mas Don Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.

La marque SOUPLISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUPLISOL est expirée depuis le 14 octobre 2012.


HEBRARD ALAIN, CHRISTIAN, HENRI - Mas Don Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France


HEBRARD ALAIN - Mas Don Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France


Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396475 - Publication au BOPI 2004-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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